Kiki Kienge
AVZ Minerals annonce un financement pouvant atteindre 5 millions de dollars américains pour poursuivre ses batailles judiciaires autour du projet de lithium de Manono, en République démocratique du Congo. Avec une première tranche de 2 millions USD déjà reçue, la société entend poursuivre ses procédures devant le CIRDI et la Chambre de commerce internationale (CCI), à défaut d’un règlement négocié.
Le bras de fer judiciaire autour du projet de lithium de Manono est loin d’être terminé. Dans sa dernière mise à jour destinée aux actionnaires, AVZ Minerals confirme avoir conclu un accord de financement avec l’homme d’affaires Pei Zhenhua, prévoyant une avance pouvant atteindre 5 millions de dollars américains.
Selon le communiqué, une première tranche de 2 millions USD a déjà été reçue par la société. Ce financement doit couvrir les frais liés aux procédures d’arbitrage engagées devant le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI), à Washington, ainsi que devant les tribunaux de la Chambre de commerce internationale (CCI).
Pour AVZ, cet apport financier constitue un soutien à la poursuite de ses recours dans un dossier qui l’oppose notamment à la RDC et à plusieurs acteurs impliqués dans le projet de Manono.
AVZ déterminée à poursuivre les procédures jusqu’à leur terme
La société affiche clairement sa position : son objectif privilégié reste une résolution négociée des différends, impliquant la cession de ses intérêts dans le projet de Manono et un rendement jugé raisonnable pour ses actionnaires.
Mais en l’absence d’un accord, AVZ affirme que ses partenaires CATH, Pei Zhenhua et le cabinet d’avocats DLA Piper restent alignés dans leur engagement à poursuivre les procédures d’arbitrage jusqu’à leur conclusion.
Autrement dit, la voie judiciaire demeure pleinement envisagée si les discussions n’aboutissent pas.
Cette position concerne notamment l’arbitrage engagé contre le gouvernement congolais au sujet du permis minier PR 13359, ainsi que les différends opposant les différentes parties autour de la coentreprise Dathcom.
La RDC et la COMINIÈRE toujours au cœur du contentieux
Devant le CIRDI, AVZ et ses filiales contestent notamment l’absence d’octroi à Dathcom du permis d’exploitation relatif au périmètre PR 13359.
Après une suspension destinée à faciliter les discussions et à limiter les dépenses, la procédure a repris. La RDC poursuit une demande de garantie pour ses frais, tandis qu’AVZ sollicite des mesures provisoires visant à préserver le statu quo.
Parallèlement, les procédures devant la CCI concernent les différends liés à l’accord de coentreprise Dathcom, à sa résiliation contestée et au transfert du permis à la COMINIÈRE.
Une audience dans le litige relatif à la coentreprise est annoncée du 24 au 28 mai 2027, sous réserve de l’évolution du calendrier judiciaire.
Un financement qui renforce les moyens d’AVZ, mais ne règle pas le dossier
Avec cette avance pouvant atteindre 5 millions USD, AVZ entend disposer de ressources supplémentaires pour poursuivre ses arbitrages. La première tranche de 2 millions USD a déjà été encaissée.
Il convient toutefois de préciser que ce financement est destiné aux procédures d’arbitrage devant le CIRDI et la CCI. Il ne couvre pas les frais de défense d’AVZ dans le cadre des poursuites engagées par la Commission australienne des valeurs mobilières et des investissements (ASIC).
La société indique d’ailleurs rechercher un financement approprié pour assurer sa défense dans cette procédure distincte.
Ainsi, si AVZ renforce ses moyens pour poursuivre ses arbitrages autour de Manono, le communiqué ne permet pas d’affirmer que l’ensemble de ses affaires judiciaires est intégralement financé.
Manono : un bras de fer judiciaire appelé à se poursuivre
Le message d’AVZ est néanmoins sans ambiguïté : la société entend défendre ses intérêts dans le projet de Manono et poursuivre ses procédures si aucun règlement n’est trouvé.
L’enjeu dépasse désormais la seule question du permis minier. Il concerne également les participations dans Dathcom, les obligations contractuelles entre les parties et les conditions d’une éventuelle sortie d’AVZ du projet.
À ce stade, aucun accord définitif avec la RDC n’est annoncé. Le financement apporte à AVZ des moyens supplémentaires pour poursuivre ses recours, mais l’issue des arbitrages et les conditions d’un éventuel règlement restent incertaines.
Source : mise à jour générale d’AVZ Minerals destinée à ses actionnaires.
